Mentions légales

PRÉSENTATION

Le site internet de la CPTS Synergie Athéna (https://cptssya.sante-idf.fr/accueil.html) est un site porté par la CPTS Synergie Athéna dont le porteur juridique est l'association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Synergie Athéna, situé 1, rue Edith Wharton 95350 Saint-Brice-Sous-Forêt.

L'association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Synergie Athéna a pour objectif de permettre la coordination entre les professionnels de santé libéraux du territoire ; structurer les parcours de santé en collaboration avec d'autres acteurs pour répondre aux besoins de la population locale ; améliorer l'accès et la continuité des soins pour tous ; organiser des parcours de soins impliquant plusieurs professionnels ; développer et encourager des pratiques préventives sur le territoire ; contribuer à l'établissement d'une démarche de soins de qualité et pertinente ; soutenir les professionnels de santé dans l'amélioration de leurs pratiques en réduisant au maximum les contraintes administratives, comptables et logistiques ; et participer à la gestion des crises sanitaires.

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont l’association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Synergie Athéna et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
 

A ce titre :

  • Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS Synergie Athéna : Fabien DRUON, en sa qualité de Président.
  • Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS Synergie Athéna : Fabien DRUON, en sa qualité de Président.
  • Le webmaster est SESAN

 

 

ÉDITION

Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptssya.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toutes natures stockées dans le site par les utilisateurs.

 

HÉBERGEMENT

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptssya.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).
Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.